16-03-2012

Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 mars 2012

 

Début de séance : 20h35

Présents : BETBEDER Lucien, CHALLET Ana Mari, DIRATCHETTE Frantxoa, DUBOIS Andde, DUNAT Bernadette, ETCHEBARNE Hervé, ETCHEPARE Mattin, HARGOUS Jean-Michel, LAGOURGUE Jean-Pierre, LARREA Francis, MENDIBURU Paul

Procuration : Katrine DELAGE à Paul MENDIBURU

Absents : AMORENA Cyprien, AMORENA Hervé

 

Secrétaire : J Michel HARGOUS

 

 

Validation du PV de la réunion du vendredi 2 mars 2012

Adopté à l’unanimité des membres présents

 

1/ Présentation et approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2011.

 

Bernadette Dunat présente le Compte Administratif 2011 en passant en revue tous les chapitres et les articles.

 

Budget communal – Section fonctionnement

 

 

 

Avec le détail de l’article 6554 : contributions aux organismes de regroupement

 

sivu gure eskola	32 370,00 €
sivu baigurea	16 549,00 €
sdepa	2 929,61 €
budget assainissement	7 535,44 €
total	59 384,05 €

 

 

 

 

 

 

 

 

Budget communal – Section investissement

 

 

M. le Maire quitte la salle.

Vote du Compte Administratif : adopté à l’unanimité des membres présents

 

 

 

- Assainissement

	Fonctionnement dépenses	CA 2011		Fonctionnement recettes	CA 2011
65	autres charges	1 407,48 €	70	produits	10 292,55 €
66	charges financières	7 140,17 €	74	subvention issue du budget principal	7 535,44 €
			77	produits exceptionnels	8,70 €
	Total	8 547,65 €		Total	17 836,69 €
	Résultat de l'exercice	9 289,04 €
	Investissement dépenses	CA 2011		Investissement recettes	CA 2011
	Op. 11 d'équipement		1068	excedent de fonctionnement capitalisé	7 464,26 €
	Quartiers Attisane et Greciette	6 996,73 €
	emprunts	7 821,31 €
	Total	14 818,04 €
	Résultat de l'exercice	- 7 353,78 €
	Déficit N-1	- 7 464,26 €
	TOTAL	-14 818,04 €		Total	7 464,26 €

Vote du Compte Administratif : adopté à l’unanimité des membres présents

 

• Domaine de GARRO

 

Fonctionnement dépenses	CA 2011	Fonctionnement recettes	CA 2011
6068 (semences, engrais)	6 451,49 €	70. Produits	17 937,45 €
618 (travaux)	12 867,47 €	78. Produits exceptionnels	6 840,25 €
673 (titres annulés)	548,04 €	757 (redevances versées)	1 560,00 €
resultat d'exploitation	6 470,70 €
Participation capital SCIC	6 000,00 €
TOTAL	25 867,00 €	TOTAL	26 337,70 €
Résultat de l'exercice	470,70 €
Investissement dépenses	CA 2011	Investissement recettes	CA 2011
		Dépots et cautions	210,00 €
TOTAL	- €	Total	210,00 €

 

Vote du Compte Administratif : adopté à l’unanimité des membres présents

 

- Domaine funéraire

Recettes en section de fonctionnement : 1680 €

Vote du Compte Administratif : adopté à l’unanimité des membres présents

 

 

2/ Orientations budgétaires

Pour l’année 2012, les principaux postes pourraient être les suivants en investissement.

 

• Opération 139 : acquisition de matériel pour 13 000 €

• Opération 143 : Garro : renforcement des murs d’enceinte pour 38 000 €. Une architecte est en cours de réalisation de l’appel d’offres avec l’objectif de voir les travaux réalisés pour la fête du blé 2012 (12 août 2012)

• Opération 145 voirie : 85 678 €. La commission se réunira pour établir le programme 2012.

• Opération 148. Groupe scolaire : 1 045 €

• Opération 149. Vitraux de l’église 22 890 €

• Opération 152. Extension de réseau électrique pour 9 500 €.

• Opération 153. Rénovation des 2 logements communaux au-dessus de l ‘école publique : 187 000 €.

• Opération 154. Salle multiactivitées. Il est proposé de provisionner ce compte à hauteur de 52 000 €. La réponse de la Dotation d’Equipement aux Territoires Ruraux (DETR) est attendue vers l’été 2012.

• Opération 155. Enfouissement des réseaux d’Attisane pour 9031 €.

 

 

2/ Questions diverses

 

Une proposition de subventions aux associations est travaillée et sera présentée lors de la séance du prochain conseil municipal.

 

Fin de séance : 00h05