25-07-2017
PROCES-VERBAL de la réunion du 25 juillet 2017 à 20 heures
Présents : Outre le Maire, Cyprien AMORENA, Philippe CACHENAUT, Bernadette DUNAT, Jean-Michel HARGOUS, Jean-Pierre LAGOURGUE, Paul MENDIBURU, Quentin HUGHES, Gisèle HARISTOY MANUELLO, Katti RECALDE, Diane ST ESTEBEN, Médéric SAINT-MARTIN
Absente n’ ayant pas donné procuration : Valérie FERNANDEZ
Secrétaire de séance : Gisèle HARISTOY MANUELLO
Le procès-verbal de la dernière réunion a été adopté à l’unanimité.
1) ð Choix du maître d’œuvre pour la cantine bio
Le Maire rappelle à l’assemblée le projet de cantine bio et précise que suite aux questionnaires remis aux différentes familles, la majorité est favorable au projet.
De ce fait, des aménagements au niveau de la cantine actuelle seront réalisés avec l’aide d’un maître d’œuvre et ce avant avant le 31 décembre 2017 comme le précise le règlement des subventions TEPCV.
Il précise qu’en application de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, il a organisé une consultation afin de choisir le maître d’œuvre des travaux de la cantine.
Après avoir procédé à l’analyse des offres, il propose d’attribuer le marché au cabinet d’architectes ALAMAN/MAC-DONALD pour un montant estimé de 15 000 € H.T.
Le Maire rappelle que, par délibération en date du 04 avril 2014 l’assemblée lui a donné délégation pour les marchés d’un montant inférieur à 40 000 € HT. Compte tenu de l’importance pour la Commune et ses habitants du projet de cantine bio, il propose que lui soit retirée sa délégation pour cette affaire et que l’assemblée se prononce sur l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre. Il dépose sur le bureau les offres reçues ainsi que le dossier d’analyse.
Le Conseil Municipal, après en avoir largement délibéré,
RETIRE pour l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre de la cantine bio la délégation accordée au Maire par délibération en date du 04 avril 2014
AUTORISE le maire à signer les marchés avec le cabinet d’architectes ALAMAN/MAC-DONALD pour un montant estimé de 15 000 € H.T
le Maire à prendre toute décision et à signer toute pièce qui y serait relative, en ce compris les modifications des marchés publics dans la mesure où leurs montants cumulés demeurent en-deçà des crédits budgétaires affectés à cette opération.
Question adoptée à l’unanimité
2) ð Phyto zéro : demande au syndicat du bassin de la Nive d’un accompagnement sur l’élaboration d’un plan de désherbage et de gestion différenciée
Monsieur le Maire rappelle que la Commune est, depuis 2008, dans une démarche de gestion des espaces verts respectueuse de l’environnement puisque ni pesticides ni herbicides ne sont utilisés depuis 2008.Cependant les familles en utilisent dans les cimetières.
Il précise que, depuis le 1er janvier 2017, la règle du « zéro phyto » s’applique aux collectivités locales. C’est l’occasion pour la Commune d’aller plus loin dans sa démarche et de mettre en place :
C un plan de désherbage qui bénéficie d’aides pour gérer la tonte avec notamment 70 % d’aides de l’Agence Adour Garonne pour l’achat de matériel
C un plan de gestion différenciée des espaces verts, ce qui implique un rythme de tonte différent.
Il fait part à l’assemblée que le syndicat du Bassin de la Nive, propose un accompagnement technique. Aussi, le Maire propose à l’assemblée de solliciter le syndicat pour accompagner la commune dans la mise en place d’un plan de désherbage et d’un plan de gestion différenciée des espaces verts.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,
DÉCIDE de solliciter l’accompagnement du syndicat du Bassin de la Nive pour la mise en place d’un plan de désherbage et d’un plan de gestion différenciée des espaces verts.
Il précise que le coût est d’environ 120 €.
Question Adoptée à l’unanimité
3) ð Travaux de voirie communale
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la délibération du 20 février 2017 relative au groupement de commandes pour les travaux de voirie avec les communes de HELETTE et de MACAYE. Il précise que la consultation d’entreprises a été lancée et que la commission d’appel d’offres du groupement s’est réunie pour l’ouverture des plis. Jean-Pierre LAGOURGUE fait le compte-rendu de l’ouverture des plis qui s’est déroulée à HELETTE. L’entreprise SO.BA.MA.T. a fait la meilleure offre.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,
³ DECIDE de retenir l’entreprise SO.BA.MA.T
³ APPROUVE le montant du marché pour un montant de 55 659,25 € HT
³ AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les formalités relatives à ce dossier
Question adoptée à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
1/ mise en place de cavurnes et création d’un jardin du souvenir dans chaque cimetière :
2/ parking montant vers l’Eglise : dossier en cours
Fin de la séance à 21 h 30